Les grands fonctionnaires d’Etat vus par Me Dalbémar. Me Samuel Madistin mérite une bonne révision ,La leçon dans cet article pourrait bien rafraîchir la mémoire de Me Samuel Madistin, sur l’affaire Criminelle de Jules Antonio
6 min de lecture
Au cours d’une étude à travers les lois haïtiennes sur un sujet qui fait l’actualité depuis des semaines, « qui est grand fonctionnaire d’Etat et qui ne l’est pas », on a constaté que les points de vue sont différents.
Certains juristes l’ont interprété en fonction de leurs intérêts, d’autres en fonction de leur bon sens. Dans une note doctrinale, tirée du manuel théorique et pratique intitulé « De la Police judiciaire et des Tribunaux de simple police par Jean-Joseph Dalbémar (Année1891), lumière est faite sur la question. Ancien président du Tribunal de cassation de la République et ancien directeur de l’Ecole nationale de Droit de Port-au-Prince, Me Dalbémar a, en vertu de ses connaissances et expériences, posé la question: quels sont donc les grands fonctionnaires de l’Etat? Ce sont les membres du pouvoir exécutif, du pouvoir législatif et du Tribunal de cassation de la République.
Ceux-là, peut-on dire, qui, en matière criminelle, sont justiciables de la Chambre des représentants pour la mise en accusation et du Sénat pour un premier jugement.
On ajoute les commandants d’arrondissements qui ont quarante ans de service effectif dont 10 ans de grade divisionnaire et 10 de commandant d’arrondissement.
ET l’auteur de mentionner que cet ouvrage, avant d’être mis en circulation, a été soumis à la censure du Corps législatif et au pouvoir judiciaire. Et la Commission qui était chargée d’examiner le manuscrit avait émis un rapport favorable. Cette note doctrinale n’est-elle pas conforme à la Constitution de 1987 ?
Aussi, le Code pénal haïtien, dans son article « 90 », et le Code d’instruction criminelle, article 400 et suivants, parlent-ils des grands fonctionnaires, mais n’en apportent pas une définition.
Nous publions, pour l’édification des lecteurs, la note doctrinale qui fait lumière sur la question: «Art. 400.
Les grands fonctionnaires de l’Etat ne pourront jamais être cités comme témoins, même pour les débats qui ont lieu en présence du jury, si ce n’est dans le cas où le Président d’Haïti, sur la demande d’une partie et le rapport du Grand Juge, aurait, par une ordonnance spéciale, autorisé cette comparution. – civ., 78; Instr. crim., 18, 28, 67, 251, 401 et suiv. Art. 401.
Les dépositions des personnes de cette qualité, seront, sauf l’exception ci-dessus prévue, rédigées par écrit et reçues par le doyen du tribunal civil, si les personnes désignées en l’article précédent résident ou se trouvent dans la ville où siège le tribunal; sinon, par le juge de paix de la commune dans laquelle elles auraient leur domicile ou se trouveraient accidentellement. – Instr. crim. 69, 209. Il sera, à cet effet, adressé par le tribunal où le juge d’instruction saisi de l’affaire, au doyen ou juge de paix ci-dessus désigné, un état des faits, demandes et questions sur lesquels le témoignage est requis. – Instr. crim. 404.
Ce magistrat se transportera aux demeures des personnes dont il s’agit pour recevoir leurs dépositions.
Art. 402. Les dépositions ainsi reçues seront immédiatement remises au greffier, ou renvoyées closes et cachetées à celui du tribunal ou du juge requérant, et communiquées sans délai à l’officier chargé du Ministère public – Instr. crim., 71, 209, 382, 405. Dans l’examen devant le jury, elles seront lues publiquement aux jurés et soumises aux débats, sous peine de nullité. – Instr. crim., 244 et suiv., 315, 378. Art. 403. Dans le cas où le Président d’Haïti aurait ordonné ou autorisé la comparution de quelques-unes des personnes ci-dessus désignées, devant le jury, l’ordonnance déterminera le cérémonial à observer à leur égard. – Instr. crim., 400. Art. 404.
A l’égard des généraux actuellement en service, des commandants d’arrondissement, des employés en mission, des agents accrédités par le Président d’Haïti près les Puissances étrangères, il sera procédé comme suit: Si leur déposition est requise devant le tribunal criminel, ou devant le juge d’instruction du lieu de leur résidence ou de celui où ils se trouveraient actuellement, ils devront la fournir dans les formes ordinaires.
– Instr. crim., 67. S’il s’agit d’une déposition relative à une affaire poursuivie hors du lieu où ils résident pour l’exercice de leurs fonctions et de celui où ils se trouveraient accidentellement, et si cette déposition n’est pas requise devant le jury, le doyen ou le juge d’instruction saisi de l’affaire, adressera à celui du lieu où résident ces fonctionnaires, à raison de leurs fonctions, un état des faits, demandes et questions, sur lequels leur témoignage est requis. – Instr. crim., 401. S’il s’agit du témoignage d’un agent résidant auprès d’un gouvernement étranger, cet état sera adressé au Grand Juge qui en fera le renvoi sur les lieux, et désignera la personne qui recevra la déposition.
Art. 405. Le doyen ou le juge d’instruction auquel sera adressé l’état mentionné en l’article précédent, fera assigner le fonctionnaire devant lui et recevra sa déposition par écrit. – P. civ., 78. Cette déposition sera envoyée close et cachetée au greffe du tribunal ou au juge requérant, communiquée et lue, comme il est dit en l’article 402, et sous les mêmes peines. – Instr. crim., 71, 209, 315, 382. Art. 406. Si les fonctionnaires de la qualité exprimée en l’article 404 sont cités à comparaître comme témoins, devant un Jury assemblé hors du lieu où ils résident pour l’exercice de leurs fonctions, ou de celui où ils se trouveraient accidentellement, ils pourront en être dispensés par une ordonnance du Président d’Haïti.
Dans ce cas, ils déposeront par écrit, et l’on observera les dispositions des articles 404 et 405. 1.
Cette partie du Code d’instruction criminelle distingue entre les personnes élevées en dignité dont elle s’occupe, deux grandes catégories de fonctionnaires de l’Etat: les groupes auxquels s’appliquent les art. 400 à 403, et les fonctionnaires comme les généraux actuellement en service, les commandants d’arrondissement, les employés en mission, les agents accrédités par le Président d’Haïti près les Puissances étrangères, auxquels se rapportent les art. 404 à 406. 2. Quels sont donc les grands fonctionnaires ?
Ce sont les membres du Pouvoir Exécutif, les membres du Pouvoir législatif et les membres du Tribunal de cassation. Ceux-là, peut-on dire, qui, en matière criminelle, sont justiciables de la Chambre des Représentants pour la mise en accusation, et du Sénat pour un premier jugement. Art. 88, 109, 119, 148, second alinéa de la Constitution. Ajoutez les commandants d’arrondissement qui ont 40 années de service effectif, dont 10 ans de grade divisionnaire et 10 de commandement d’arrondissement.
C’est en vertu de l’art. 28 de la loi du 24 novembre 1864, sur les pensions militaires, ainsi conçu: « Tout général de division qui compte quarante années de service effectif, dont dix ans dans ce haut grade et dix ans au moins comme Commandant d’arrondissement, sera grand fonctionnaire de l’Etat, et jouira des honneurs et préjoratives attachés à cette qualité. »
3. Si les grands fonctionaires de l’Etat ne résident ou ne se trouvent pas dans une ville où siège un tribunal civil, l’art. 401 autorise la réception de la déposition par le juge de paix de la commune où se trouveront ces personnes haut placées en dignité.
A fortiori, pensons-nous, la déposition pourra être reçue aussi par le juge de paix, au cas de l’art. 404 et dans les lieux qui ne sont pas le siège d’un tribunal civil, puisque la loi entend bien donner moins de privilège aux personnes de la qualité mentionnée à l’art. 404, qu\’aux grands fonctionnaires de l’Etat que vise l’art. 404. 4. En aucun cas, les agents diplomatiques envoyés par les Puissances étrangères ne doivent être cités en témoignage devant les tribunaux du pays.
5. Quid de toutes ces dispositions pour le tribunal de simple police?
On décide qu’en droit, le juge de police peut, lorsque l’un des témoins ordinaires cités se trouve dans l’impossibilité de comparaître à l’audience, se transporter à son domicile, assisté du ministère public et du greffier, à l’effet de recevoir sa déclaration, et venir ensuite la lire publiquement à l’audience.»
LAKAYINFO
Through rigorous rules and modern systems, player safety and game fairness are secured.
Jili Spin has swiftly emerged as a top pick for casino players owing to its user-friendly nature.
The name mrlucky88 has gained significant recognition among online gamers.
The platform’s simple layout helps newcomers explore and participate without difficulty.
Spingo88 offers an extensive selection of games, ensuring there’s something for everyone.
Overall, the platform successfully merges innovation with secure and engaging gameplay.
References:
https://employmentabroad.com/companies/best-online-casinos-that-accept-paypal-in-2025/
References:
inprokorea.com
References:
dreamyourjobs.com
References:
jobs.assist24-7.com
Swiminator Slot Special Features
เกมสล็อตออนไลน์ ที่เติบโตอย่างต่อเนื่อง .
ในปัจจุบัน สล็อต บนอินเทอร์เน็ต ถือเป็น เกมที่มีผู้เล่นจำนวนมาก ในวงการคาสิโนออนไลน์ ด้วย รูปแบบการเล่นที่เข้าใจง่าย เรียนรู้ได้เร็ว และ ให้ความสนุกทันที ทั้งผู้เล่นใหม่และผู้เล่นเดิม เกมสล็อต ก็ยังตอบโจทย์ สำหรับการเล่นในระยะยาว.
เหตุผลที่ผู้เล่นเลือกเล่น สล็อต .
สล็อต มีจุดเด่นหลายด้าน ตัวอย่างเช่น เข้าใจง่าย ไม่ยุ่งยาก, มีธีมหลากหลาย พร้อมกราฟิกทันสมัย, สามารถเริ่มต้นด้วยเงินน้อย และ มีฟีเจอร์โบนัส พร้อมระบบฟรีสปิน. ดังนั้น สล็อต จึงถือเป็น เกมยอดนิยม ของผู้เล่นจำนวนมาก.
สล็อตเว็บตรง คืออะไร .
สล็อตตรง หมายถึง การเล่นสล็อตผ่านเว็บผู้ให้บริการโดยตรง โดยไม่ผ่านเอเย่นต์ ทำให้เกมทำงานได้อย่างราบรื่น. จุดเด่นของสล็อตเว็บตรง ประกอบด้วย เข้าเกมได้ไว, ความปลอดภัยสูง, ผลลัพธ์โปร่งใส และ มักมีโปรโมชั่นมากกว่า. นักเล่นส่วนใหญ่ นิยมเลือก เว็บตรง เพื่อความปลอดภัยในการเล่น.
ทดลองเล่น pg slot ก่อนเล่นจริง .
สำหรับผู้เล่นที่ต้องการทดลอง สามารถเลือก ทดลองเล่น pg ก่อนตัดสินใจ ซึ่งเป็นระบบทดลอง สามารถเล่นฟรี. การทดลองเล่น ช่วยให้ผู้เล่น เรียนรู้ระบบการเล่น, รู้จักฟีเจอร์โบนัส และ เลือกเกมที่เหมาะสมได้ เหมาะสำหรับมือใหม่ รวมถึงผู้ที่ต้องการเปรียบเทียบสล็อต.
ทำไม pg slot ถึงเป็นที่นิยม .
pg slot คือเกมสล็อต จากผู้พัฒนา PG ซึ่งมีชื่อเสียง ในตลาดสล็อต. จุดเด่นของ pg slot ได้แก่ กราฟิกทันสมัย, เล่นบนมือถือได้เต็มรูปแบบ, ระบบลื่นไหล และ โบนัสน่าสนใจ. ด้วยเหตุนี้ PG Slot จึงมีผู้เล่นเพิ่มขึ้น ทั้งในเอเชียและทั่วโลก.
สรุป .
การเลือกเล่น เกมสล็อต ผ่าน เว็บตรง ร่วมกับการใช้ ทดลองเล่นสล็อต pg และ เลือกเกมจาก pg slot ช่วยให้การเล่นมีความมั่นใจและสนุกมากขึ้น เหมาะสำหรับการเล่นระยะยาว.
สล็อตออนไลน์ ที่ได้รับความนิยม .
ในปัจจุบัน สล็อต บนอินเทอร์เน็ต ถือเป็น เกมที่มีผู้เล่นจำนวนมาก ในวงการคาสิโนออนไลน์ ด้วย วิธีการเล่นที่ไม่ซับซ้อน ไม่ซับซ้อน และ สร้างความบันเทิงได้รวดเร็ว ไม่ว่าผู้เล่นจะเป็นมือใหม่หรือมีประสบการณ์ เกมสล็อต ก็ยังตอบโจทย์ สำหรับการเล่นทั่วไป.
เหตุผลที่ผู้เล่นเลือกเล่น สล็อต .
สล็อต มีข้อดีหลายประการ ตัวอย่างเช่น เข้าใจง่าย ไม่ยุ่งยาก, มีธีมหลากหลาย พร้อมกราฟิกทันสมัย, ใช้เงินลงทุนต่ำ และ มีโบนัส พร้อมระบบฟรีสปิน. ดังนั้น เกมสล็อต จึงถือเป็น เกมอันดับต้น ๆ ในหมู่นักเล่น.
ความหมายของ สล็อตเว็บตรง .
สล็อตตรง คือ การเล่นสล็อตผ่านเว็บผู้ให้บริการโดยตรง โดยไม่ผ่านเอเย่นต์ ซึ่งช่วยให้ระบบมีความเสถียร. จุดเด่นของสล็อตเว็บตรง ประกอบด้วย การโหลดเกมที่รวดเร็ว, ความปลอดภัยสูง, ผลลัพธ์โปร่งใส และ มีสิทธิพิเศษเพิ่มเติม. นักเล่นส่วนใหญ่ จึงเลือก เว็บตรง เพื่อความปลอดภัยในการเล่น.
ทดลองเล่น pg slot แบบไม่ใช้เงินจริง .
สำหรับผู้ที่ยังไม่ต้องการลงทุน สามารถเลือก ทดลองเล่น pg ได้ทันที ซึ่งเป็นระบบทดลอง ที่ไม่ต้องใช้เงินจริง. โหมดนี้ ช่วยให้ผู้เล่น เข้าใจรูปแบบเกม, รู้จักฟีเจอร์โบนัส และ เลือกเกมที่เหมาะสมได้ เหมาะสำหรับมือใหม่ รวมถึงผู้ที่ต้องการเปรียบเทียบสล็อต.
ทำไม pg slot ถึงเป็นที่นิยม .
pg slot คือเกมสล็อต จากค่าย Pocket Games Soft ซึ่งมีชื่อเสียง ในตลาดสล็อต. ข้อดีของ PG Slot ได้แก่ ภาพสวย คมชัด, เล่นบนมือถือได้เต็มรูปแบบ, เกมไม่สะดุด และ ฟีเจอร์โบนัสหลากหลาย. จากคุณสมบัติเหล่านี้ PG Slot จึงมีผู้เล่นเพิ่มขึ้น ทั้งในเอเชียและทั่วโลก.
สรุป .
การเล่นสล็อต เกมสล็อต ผ่าน สล็อตเว็บตรง ร่วมกับการใช้ ทดลองเล่นสล็อต pg และ เลือกเกมจาก pg slot ช่วยให้การเล่นมีความมั่นใจและสนุกมากขึ้น เหมาะกับผู้เล่นที่ต้องการความมั่นคง.
Казино Aviator представляет собой захватывающий игровой проект, предоставляющий возможность заработать.
To maintain its relevance, Vpower APK receives frequent updates with enhanced functionalities.
สล็อตออนไลน์ ที่เติบโตอย่างต่อเนื่อง .
ในปัจจุบัน สล็อต ออนไลน์ จัดเป็น หนึ่งในเกมที่ได้รับความนิยมสูงสุด ในวงการคาสิโนออนไลน์ ด้วย วิธีการเล่นที่ไม่ซับซ้อน ไม่ซับซ้อน และ สร้างความบันเทิงได้รวดเร็ว ทั้งผู้เล่นใหม่และผู้เล่นเดิม เกมสล็อต ก็ยังตอบโจทย์ สำหรับการเล่นทั่วไป.
เหตุผลที่ผู้เล่นเลือกเล่น สล็อต .
เกมสล็อตออนไลน์ มีจุดเด่นหลายด้าน เช่น เล่นง่าย ไม่ยุ่งยาก, มีรูปแบบเกมหลากหลาย และกราฟิกสวยงาม, ใช้เงินลงทุนต่ำ และ มีฟีเจอร์โบนัส พร้อมระบบฟรีสปิน. ด้วยเหตุนี้ สล็อต จึงกลายเป็น เกมอันดับต้น ๆ ของผู้เล่นจำนวนมาก.
สล็อตเว็บตรง คืออะไร .
สล็อตเว็บตรง คือ การเล่นสล็อตผ่านเว็บผู้ให้บริการโดยตรง ไม่มีตัวกลาง ซึ่งช่วยให้ระบบมีความเสถียร. ข้อดีของสล็อตเว็บตรง ได้แก่ เข้าเกมได้ไว, ความปลอดภัยสูง, ผลลัพธ์โปร่งใส และ มักมีโปรโมชั่นมากกว่า. ผู้เล่นจำนวนมาก จึงเลือก เว็บตรง เพื่อความมั่นใจ.
ทดลองเล่นสล็อต pg ก่อนเล่นจริง .
สำหรับผู้ที่ยังไม่ต้องการลงทุน สามารถเลือก ทดลองเล่น pg ก่อนตัดสินใจ โดยเป็นโหมดเดโม สามารถเล่นฟรี. การทดลองเล่น ช่วยให้ผู้เล่น เข้าใจรูปแบบเกม, รู้จักฟีเจอร์โบนัส และ เลือกเกมที่เหมาะสมได้ เหมาะสำหรับมือใหม่ และผู้ที่ต้องการเลือกเกม.
ทำไม pg slot ถึงเป็นที่นิยม .
pg slot คือเกมสล็อต จากค่าย Pocket Games Soft ซึ่งมีชื่อเสียง ด้านคุณภาพเกม. ข้อดีของ PG Slot ได้แก่ ภาพสวย คมชัด, รองรับการเล่นบนมือถือ 100%, เกมไม่สะดุด และ โบนัสน่าสนใจ. ด้วยเหตุนี้ pg slot จึงมีผู้เล่นเพิ่มขึ้น ในหลายประเทศ.
บทสรุปโดยรวม .
การเล่นสล็อต เกมสล็อต ผ่าน เว็บตรง พร้อมกับ ทดลอง pg slot และ รวมถึงเกมของ pg slot ช่วยให้ผู้เล่นได้รับประสบการณ์ที่ปลอดภัย สนุก และมีคุณภาพ เหมาะสำหรับการเล่นระยะยาว.
The online gaming world has seen a tremendous rise in popularity, particularly with platforms like 918kiss.
Fostering relaxation and companionship can significantly improve one’s mood.
With a range of features aimed at improving user interaction, this platform is truly remarkable.
Moreover, the community element of the aviator game adds to its charm.
Ключевым достоинством 1win aviator считается его легкость в освоении.
These platforms offer a unique experience, combining convenience and accessibility for users worldwide.
Melbet продолжает оставаться одной из наиболее популярных букмекерских платформ России и СНГ: здесь можно загрузить приложение, активировать промокод, получить бонус или фрибет и сразу перейти к ставкам. Игрокам доступна быстрая регистрация в один клик, актуальное зеркало для оперативного доступа, мобильная версия и функциональное приложение для iPhone, iOS, Android и ПК. MelBet обеспечивает официальный доступ к ставкам на спорт, тото, казино, игровые автоматы и live-игры в любое время, гарантируя стабильную работу сайта и высокую скорость обновлений.
Скачать MelBet APK на андроид можно бесплатно с официального сайта — apk корректно работает на новых и устаревших устройствах. Для айфонов приложение представлено в AppStore. После установки пользователь входит в личный кабинет, вносит средства на счёт, получает приветственный бонус или фрибет и начинает играть. Процедура верификации и идентификации выполняется оперативно, гарантируя полный доступ к управлению аккаунтом и выводом денег.
Если основной сайт временно недоступен, актуальное зеркало предоставляет вход к ставкам, казино и live-играм в полном объёме. С мобильного браузера доступна mobi-версия, которая корректно функционирует на маломощных устройствах и устаревших версиях iOS и Android.
Казино-раздел содержит игровые автоматы, слоты, фриспины, настольные игры и live-дилеров. Букмекер предлагает широкую линию: футбол, хоккей, лига ставок, киберспорт, UFC, NBA и другие дисциплины. Экспресс или ординар оформляется в один клик, а коэффициенты остаются конкурентными. Действующие игроки участвуют в акциях, получают кэшбэк, бонусы и фрибеты, с удобными условиями отыгрыша.
Melbet — представляет собой сочетание мобильного удобства, стабильного зеркала, быстрого входа, полностью русскоязычного интерфейса и официального статуса на территории России. Благодаря рабочим версиям для ПК, Android и iPhone, программа подходит для всех — как начинающему игроку, так и опытному беттору.